LA ROUTE DES VINS
Présentation de la marque LA ROUTE DES VINS
Déposée le 18 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES NOTRE.DAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LA ROUTE DES VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA ROUTE DES VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE DES VINS est expirée depuis le 18 avril 1995.
CAVES NOTRE.DAME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43