Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTE DES VINS
SARL CAVES NOTRE.DAME

Numéro de dépôt :
1662328
Date de dépôt :
18/04/1985
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
18/04/1995

Présentation de la marque LA ROUTE DES VINS

Déposée le 18 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES NOTRE.DAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LA ROUTE DES VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES NOTRE.DAME domicilié(e) 41 rue de l'Aiguillerie, 34000 MONTPELLIER - France.

La marque LA ROUTE DES VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE DES VINS est expirée depuis le 18 avril 1995.

CAVES NOTRE.DAME a également déposé les autres marques suivantes : CAVES CAIREL , L'ECRIT-VIN , CAVES NOTRE DAME


SARL CAVES NOTRE.DAME - 41 rue de l'Aiguillerie, 34000 MONTPELLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Vins